Le site CommuniquesPresse.fr est édité par la société NET6TM
- SARL au capital de 7.000 euros
- Siret : 451 229 314 00013 - enregistrée au RCS d’Aubenas
- Siège social : LD Lavalette - Lentilleres 07200 Aubenas
Le site CommuniquesPresse.fr est hébergé par la société OVH
- SAS au capital de 10 000 000 €
- Siret : 424 761 419 00045 - RCS Roubaix – Tourcoing
- Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL – en date du 30 mars 2011 – récépissé de déclaration n° 149 58 67.
Conformément à l’article 34 de la CNIL relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant.
Ce droit peut être exercé en contactant l’éditeur du site par e-mail : contact(_at_)net6tm.com
